Le règlement intérieur

ROUE D’OR BRIGNOLES

Siège social : Quartier de Paris Route du Val 83170 BRIGNOLES

REGLEMENT INTERIEUR 2023

ARTICLE 1

La ROUE D’OR BRIGNOLAISE (ROB) est une association régie par la Loi du 1er juillet 1901. Elle est déclarée à la sous-préfecture de Toulon et jouit de l’ensemble des prérogatives mentionnées dans ses statuts depuis le 17/02/1967, date de son insertion au journal officiel des associations sous l’annonce n° 171, parue les 24 et 25 mai 1967.

ARTICLE 2

La ROUE D’OR BRIGNOLAISE est une entité gérée conformément au contrat d’association dont le coût de l’adhésion annuelle est fixé lors de l’assemblée générale annuelle.

Seules, les personnes étant à jour de leur adhésion seront inscrites au registre de l’association. A ce titre, ils deviendront des membres « actifs » et pourront participer à la vie associative en se conformant au présent règlement. Pour ce faire, ils devront obligatoirement être titulaires d’une assurance en responsabilité civile pour toutes les activités hors compétition.

ARTICLE 3

Les ressources financières de la ROUE D’OR BRIGNOLAISE émanent des partenaires publics ou privés, des donateurs ou des activités organisées par l’association ainsi que des cotisations de ses membres actifs dont le montant est fixé annuellement par le bureau.

ARTICLE 4

La ROUE D’OR BRIGNOLAISE est un club cycliste affilié à une fédération reconnue par le ministère de l’éducation de la jeunesse et des sports.

Chaque adhérent pourra choisir de pratiquer son activité physique selon l’affiliation choisie.

Il sera redevable du prix de la licence sportive fixé la fédération. Les licences ne couvrent que les activités de compétition.

ARTICLE 5

Chaque licencié doit connaître le règlement de la fédération choisie.

Tout adhérent qui nuit à l’image de l’association ou de ses partenaires fera l’objet d’une mesure adaptée. La mesure prise par le bureau pourra aller jusqu’à l’exclusion.

ARTICLE 6

Tous les membres doivent être présents à l’Assemblée Générale annuelle et s’efforcer de participer aux activités du club (organisations et festivités).

ARTICLE 7

Un local est mis à la disposition du club par la ville de Brignoles.

Il est utilisé par l’équipe dirigeante pour y effectuer les travaux de secrétariat, comptabilité et y organiser des réunions internes.

Les activités de Secrétariat et de trésorerie peuvent également se faire en distanciel.

ARTICLE 8

Les réunions entre les membres et les responsables des différentes activités ont lieu dans le local de l’association. Elles seront mises en place par les responsables en fonction des besoins.

Les dirigeants seront périodiquement conviés à des réunions, à la demande du Président du club suivant un rôle défini par l’actualité. Y seront notamment décidés le montant des défraiements pour des déplacements ne rentrant pas dans le cadre des déplacements demandés par la fédération.

ARTICLE 9

Tout nouvel adhérent, à jour de ses cotisations, bénéficiera d’un tarif préférentiel (30€) pour l’obtention d’un paquetage vestimentaire énuméré comme suit: 1 maillot manches courtes et 1 cuissard à bretelles et une paire de chaussettes aux couleurs de l’association. Le tarif est fixé à 10€ pour un paquetage objet d‘une dépréciation comptable.

ARTICLE 10

Les adhérents doivent obligatoirement porter les couleurs du club sur les épreuves sportives auxquelles ils participent.

Les coureurs doivent être vêtus de la tenue du club avec les derniers partenaires ou sponsors lors des courses ou sur les podiums. A défaut, se faire prêter ledit équipement pendant la cérémonie sur le podium.

ARTICLE 11

Si l’un des effets vestimentaires du paquetage est détérioré lors d’une chute survenue pendant un entraînement collectif, ou pendant une compétition, il pourra être remplacé gratuitement sur avis du bureau.

ARTICLE 12

Tout matériel prêté à un adhérent devra être restitué en parfait état de fonctionnement. En cas de manquement, l’adhérent prendra en charge les réparations.

ARTICLE 13

Les personnes n’étant pas à jour de leur adhésion et de leur cotisation ne pourront pas participer aux activités organisées par le club, sauf sur invitation exceptionnelle.

Les adhérents devront être titulaires d’une assurance complémentaire en responsabilité civile.

Le port du casque homologué par la fédération délégataire du Ministère de l’éducation de la Jeunesse et des Sports, est obligatoire.

Lors des sorties collectives, chaque participant doit être en mesure de subvenir individuellement à ses besoins (Alimentation – Boisson – Nécessaire de réparation en cas de crevaison – éclairage) ; il doit porter au moins le maillot ou la veste de l’association.

ARTICLE 14

Tous les adhérents participant aux sorties de loisir sportif ou aux entraînements, sont tenus responsables de leurs actes. Ils ne pourront en aucun cas mettre en cause le Président ou les membres du bureau s’ils enfreignent les règles de la sécurité routière.

ARTICLE 15

Les licenciés à une fédération sportive doivent être engagés conformément aux règles définies par les fédérations. A ce titre, ils respecteront les conditions édictées par l’article 16.

ARTICLE 16

Un responsable fédéral est désigné par l’association pour gérer les engagements sur les courses organisées par ladite fédération.

Il pourra donc y avoir un responsable FFC et un responsable Ufolep.

Les coureurs s'engageront avec les règles de la fédération choisie en vigueur.

ARTICLE 17

Avant l’AG, les coureurs transmettront leurs résultats afin d’établir le bilan sportif.

ARTICLE 18

Les compétitions organisées sous l’égide d’une (ou des) fédérations d’affiliation prévoient différentes grilles de prix en fonction de la catégorie dans laquelle évolue le licencié et en fonction de la valeur de l’épreuve. Ces prix sont régulièrement versés par les comités régionaux, aux associations qui ont la charge de les restituer à leurs licenciés. Ces prix seront remis lors de leurs réceptions et au plus tard lors de l’AG..

ARTICLE 19

Les frais de déplacement ne sont pas pris en charge par l’association.

Les membres de la ROB sélectionnés par les comités régionaux ou la fédération sont tenus d’effectuer le déplacement avec ladite sélection aux dates données.

Dans ce seul cas, les frais occasionnés sont pris en charge par le club, depuis le siège du club au lieu de rendez-vous prévu de la sélection.

Lors des sorties en dehors du cadre des courses pour lesquelles la participation du membre de la ROB est explicitement demandée par la fédération concernée, les coureurs devront prendre avis préalable du bureau, avant d’engager des dépenses. Aucun défraiement ne sera effectué sans cet accord initial visé par le Président. Les justificatifs détaillés devant être fournis.

ARTICLE 20

L’association est responsable de l’entretien et de la mise en circulation du ou des véhicules (Carte grise, Assurance, Contrôle technique périodique) dont elle est propriétaire.

Le ou les véhicules de l’association ne peuvent être conduits que par les membres actifs de l’association. Un membre actif qui n’aurait plus de points sur son permis de conduire, est de facto interdit de conduire jusqu’à ce qu’il recouvre cette légitimité. Un carnet de bord sera obligatoirement renseigné par le conducteur. Les anomalies y seront renseignées afin que l’association y remédie.

Le conducteur sera tenu responsable des amendes inhérentes aux infractions du code de la route qu’il aurait pu commettre.

Les déplacements doivent être effectués avec le véhicule du club. En cas de non utilisation du véhicule du club, les frais ne sont pas pris en compte par l’association. Les frais de carburant et de péage sont à la charge des coureurs qui empruntent le véhicule de l’association. « Le véhicule sera pris avec le plein et rendu avec le plein ». En cas de manquement, les fautifs ne pourront plus emprunter le véhicule jusqu’au défraiement de l’association. En cas de carence, les frais seront déduits du ou des comptes de l’adhérent, ou réglés par les fautifs.

ARTICLE 21

Les membres actifs sont libres de ne pas renouveler leur adhésion en fin d’année. Toutefois, ils devront restituer le matériel mis à leur disposition gratuitement.

Tous les licenciés sont libres de changer de club sur autorisation du Président de l’association, ou de son représentant. Pour ce faire, ils devront avoir répondu au préalable aux exigences imposées par les règlements fédéraux dont ils dépendent.

ARTICLE 22

Les litiges feront l’objet d’une procédure adaptée à la situation.

ARTICLE 23

Une page Facebook publioque ainsi qu'un site web sont à la disposition des adhérents. Ils trouveront les informations utiles à la vie associative.

Les webmasters ne pourront alimenter ces médias que si nous lui communiquons des informations en temps réel (Photos – Articles – Résultats).

Les webmasters sont tenus responsables des informations qu’ils diffusent.

ARTICLE 24

Il est donc important que tout le monde participe régulièrement à la vie de l’association dans la simplicité et l’amitié.

Les avantages accordés ne seront que le fruit de tous et non un dû.

Fait à Brignoles

Le 12 septembre 2022